N 15/914-918 Caisse de retraite des associations vaudoise des organismes privés (AVOP) et romande des travailleurs de l'éducation spécialisée (ARTES), 1971.01.01-1989.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/914-918
Cotes anciennes:6.8.6-6.8.11
Titre:Caisse de retraite des associations vaudoise des organismes privés (AVOP) et romande des travailleurs de l'éducation spécialisée (ARTES)
Dates:1971-1989
Période de création:01/01/1971 - 31/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Affiliation de certains employés à la Caisse de pensions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:N 15/914, 916: Libre.
N 15/915, 917-918: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150216
 

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