N 15/678-679 1976, 1976.01.01-1976.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/678-679
Cotes anciennes:10.8.22
Titre:1976
Dates:1976
Période de création:01/01/1976 - 31/12/1976
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des listes de résidents (numérotés).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149526
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises