N 15/674 Produits de l'établissement éducatif, Produits et charges de l'exploitation agricole, produits et charges exceptionnels, 1974.01.01-1974.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/674
Cotes anciennes:10.8.22
Titre:Produits de l'établissement éducatif, Produits et charges de l'exploitation agricole, produits et charges exceptionnels
Dates:1974
Période de création:01/01/1974 - 31/12/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des listes de résidents (numérotés).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149520
 

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