N 15/668-669 1971, 1971.01.01-1971.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/668-669
Cotes anciennes:10.8.22
Titre:1971
Dates:1971
Période de création:01/01/1971 - 31/12/1971
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des listes de résidents (numérotés).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149506
 

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