N 15/657 Dépenses Etablissement éducatif et exploitation agricole, 1965.01.01-1985.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/657
Cotes anciennes:10.8.22
Titre:Dépenses Etablissement éducatif et exploitation agricole
Dates:1965
Période de création:01/01/1965 - 31/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149466
 

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