N 15/634-635 1955, 1955.01.01-1955.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/634-635
Cotes anciennes:10.8.22
Titre:1955
Dates:1955
Période de création:01/01/1955 - 31/12/1955
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des noms de résidents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:N 15/634: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
N 15/635: Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149385
 

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