N 15/624 Calcul du prix de revient et contributions supplémentaires à facturer, 1967.01.01-1986.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/624
Cotes anciennes:10.8.20
Titre:Calcul du prix de revient et contributions supplémentaires à facturer
Dates:1967-1986
Période de création:01/01/1967 - 31/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient parfois des noms de résidents.
Enveloppe 1: 1967-1977
Enveloppe 2: 1977-1986

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149370
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises