N 15/436-438 1964, 1964.01.01-1964.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/436-438
Cotes anciennes:9.3.2
Titre:1964
Dates:1964
Période de création:01/01/1964 - 31/12/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il y a quelques noms d'enfants dans cette correspondance.
L'enveloppe contient les déclarations des enfants auprès de la Caisse cantonale d'assurance infantile.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148796
 

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