N 15/414 1941, 1941.01.01-1941.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/414
Cotes anciennes:9.3.2
Titre:1941
Dates:1941
Période de création:01/01/1941 - 31/12/1941
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Quelques rapports sur des enfants dont Pro Infirmis paient les pensions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148236
 

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