N 15/395 2008, 2008.01.01-2009.01.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/395
Cotes anciennes:2.1.86
Titre:2008
Dates:1er janvier 2008 - 28 janvier 2009
Période de création:01/01/2008 - 28/01/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés; 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rangés par ordre antichronologique.
Reliure: documents rangés dans une fourre
Enveloppe: Documents non perforés: projet de contrat de prestation entre le Service de la protection de la jeunesse et l'Ecole Pestalozzi, dates de réunions du comité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148222
 

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