PP 1092/9-22 Assemblée générale, 1996-2009 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1092/9-22
Titre:Assemblée générale
Dates:1996-2009
Période de création:1996 - 2009
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:14 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 enveloppe pour chaque année, contenant des informations sur les Assemblées générales de l'AVA, tel que des lettres d'invitation, des ordres du jour et des procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [lettre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  assemblée générale (Matières\A)
  [ordre du jour] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146784
 

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