Zone d'identification |
| Cote: | PP 904/81 FANTOME |
| Titre: | "Brouillard du Cadastre de Valleyres sous Rances au District d'Orbe" |
| Dates: | 23 juin 1803-31 décembre 1803 |
| Période de création: | 23/06/1803 - 31/12/1803 |
| Niveau: | Pièce |
| Importance matérielle: | 1 registre |
|
Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Porte à l'intérieur le titre : "Recueil des Plans pour le Cadastre des batimens de Valleyres sous Rances".
Une feuille collée à l'entrée du registre porte les mentions suivantes :
- A l'avers : "Second "Premier Double des Plans Generaux & Geométriques du Territoire de Valleyres-sous Rances au cercle de Beaulmes, District d'Orbe. Levés en partie par feu George Louis Wagnon de L'Isle en 1810 & 1811. les arpentages terminés en 1812 et les Plans expédiés en 1812 & 1813 aux soins et à la Dilligence du soussigné son oncle , & et sa caution pour cette Entreprise"
- Au Revers : "Second Double du Cadastre des immeubles du Territoire Valleyres sous Rances au District d'Orbe Cercle de Beaulmes. Etabli sur les Plans Generaux & Geométriques de ce territoire, Levés en partie par feu George-Louis Wagnon de L'Isle en 1810 & 1811 et terminés sous la Direction aux soins et a la Dilligence du soussigné son oncle & sa caution en 1812 ainsi que le présent Cadastre qui a été rédigé supputé nivelé & expédié en Janvier Fevrier Mars & Aout 1813".
Contient :
a. Le recueil des plans pour le cadastre des bâtiments de Valeyres-sous-Rances. Il s'agit de repérages (propriétaires et nos de plans) des mentions de propriétés sur les folios de plans. Ces repérages sont listés alphabétiquement.
b. Le brouillard du cadastre des bâtiments de Valeyres-sous-Rances, commencé le 15 et fini le 16 janvier 1813.
Ce registre renvoie au cadastre original des bâtiments de Valeyres-sous-Rances coté Gd 276/4. Le registre reçu correspond à l'étape préparatoire. Le plan associé à ces renvois est celui de 1813 (Gb 276/d 1-2). Il est à noter que le brouillon a été établi sur un registre portant le papier à en-tête "République helvétique une et indivisible.
Porte désormais la cote Gd 276/4 bis. |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Non consultable sous cette cote, voir Contenu. |
| Langue: | Français |
|
| |
URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145876 |
| |
Réseaux sociaux |
| Partager | |
| |