PP 842/384 Assemblées des délégués, 2005-2010 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 842/384
Titre:Assemblées des délégués
Dates:2005-2010
Période de création:2005 - 2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Porte aussi le nom de "Congrès de printemps", Congrès d'automne". Comprend : procès-verbaux, documents de travail, comptes et rapports de vérificateurs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation écrite de la déposante ou, à son décès, par ses héritiers.
Langue:Allemand, Français

Zone des notes

Notes:PP 842/384 = insert d'un ajout de 2017
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136565
 

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