PP 1012/53 Classeur de documents administratifs, 1959.06.30-1983.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1012/53
Titre:Classeur de documents administratifs
Dates:30.06.1959 - 31.12.1983
Période de création:30/06/1959 - 31/12/1983
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reliure pour documents perforés 1:
- Les statuts et règlements, procès-verbaux, liste des actionnaires, correspondance relative à la souscription d’actions, bilans, ordre du jour, extrait du registre de commerce, rapports d’expertise d’immeuble, estimations de fortune, rapports sur le contrôle de la comptabilité.

Enveloppe 1:
- Carnet de notes des conseils d’administration.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [classeur] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1135660
 

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