PP 888/154 Recours Tribunal Fédéral (TF), commission Vertrich, groupe de contact, 1996-2001 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 888/154
Titre:Recours Tribunal Fédéral (TF), commission Vertrich, groupe de contact
Dates:1996-2001
Période de création:1996 - 2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend des articles de presse, une brochure publicitaire de La Poste, diverses communications entre Presse romande et ses partenaires ainsi qu'un mandat émanant du Secrétariat général du DETEC intitulé : Révision des mesures d'encouragement de la presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1127506
 

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