Gf 218/16 Répertoire nominal, 1878-1948 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Gf 218/16
Titre:Répertoire nominal
Dates:1878-1892, 1892-1898, 1898-1911, 1912-1948, 1912-1944
Période de création:1878 - 1948
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Renvoie au registre du contrôle des charges SB 245/726.
Renvoie au registre du contrôle des hypothèques SB 245/727.
Renvoie aux registres des charges et hypothèques SB 245/728-729.
Renvoie aux registres des gages immobiliers SB 245/730-735.
Renvoie aux registres des servitudes et charges foncières SB 245/737-738.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1125296
 

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