PP 1074/39 Démissions et mises en congé, 1912-1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1074/39
Titre:Démissions et mises en congé
Dates:1912-1976
Période de création:1912 - 1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Lettres de démission (1915, 1919, 1923, 1928, 1928, 1929, 1931, 1934, 1935, 1952, 1955, 1960).
- Lettre entre deux membres du directoire de l'Aréopage au sujet de la démission de deux membres (23.02.1941).
- Lettre de démission d'un membre adressée au Suprême Conseil de Suisse, ainsi que lettre à l'Aréopage de Suprême Conseil sur le même sujet (1948).
- Lettre de démission d'un membre, ainsi que 3 brouillons de lettres à adresser au membre en question (1955).
- Lettre d'un membre demandant une démission honorable, à laquelle est jointe deux copies de lettres sur le même sujet, ainsi qu'un avis de radiation provenant du Suprême Conseil de Suisse (1960).
- Lettre de démission avec lettre de réponse de la part de l'Aréopage (1976).
- 2 lettres concernant deux demandes de mises en congé provenant d'un même membre (1912, 1917).
- Lettre de demande de mise en congé (1960).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du déposant. Les documents de plus de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  démission (d'une société) (Matières\D)
  démission (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1099915
 

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