PP 1074/9 Procès-verbaux d’assemblées générales, 1920-1977 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1074/9
Titre:Procès-verbaux d’assemblées générales
Dates:1920-1977
Période de création:1920 - 1977
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Brouillons manuscrit de 2 assemblées (1920, 1941).
- Procès-verbaux d'assemblées générales entre 1951 et 1969 (à l'exception de 1952 à 1955). Aux procès-verbaux des 07.12.1963, 11.12.65, 28.01.1967 et 27.01.1968 sont joints des décomptes d'une collecte auprès des membres présents.
- Procès-verbaux des assemblées générales allant de 1971 à 1977, ainsi qu'un brouillon d'un procès-verbal (s.d.). Aux procès-verbaux des 27.01.1973 et 24.01.1976 sont joints des décomptes d'une collecte auprès des membres présents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du déposant. Les documents de plus de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1099627
 

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