Gf 60/15 Répertoire du cadastre, des charges et des hypothèques, 1846-1956 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Gf 60/15
Titre:Répertoire du cadastre, des charges et des hypothèques
Dates:1846-1956, 1898-1911, 1912-1955
Période de création:1846 - 1956
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Renvoie aux registres du cadastre SB 94/408-410.
Renvoie aux registres des charges et hypothèques SB 94/417-419.
Renvoie aux registres des gages immobiliers SB 94/420-422.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1099311
 

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