P Loys 438 Nomination de François de Loys, de Lausanne, en qualité de capitaine à l'Etat major confédéré. \ \ Signé: Rudolf von Wattenwyl, président der Tagsatzung et de l'inspection militaire fédérale, et Letter (?), secrétaire., 1823.01.01-1823.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- P Archives privées (Section)
  - P alphabétique Archives privées entrées jusqu'en 1978 (Sous-section)
    - P Loys Loys (famille), 1126-2012.07.18 (Fonds)
      - $P Loys 437 Sentence de la suprême chambre des appellations en faveur de Sébastien Isaac de Loys, seigneur de Vuarrens, contre son père Jean de Loys, seigneur de Villardin. \ A la requête de Sébastien Isaac de Loys, la suprême chambre des appellations accorde à celui-ci la révocation des sentences$ P Loys 437 Sentence de la suprême chambre des appellations en faveur de Sébastien Isaac de Loys, seigneur de Vuarrens, contre son père Jean de Loys, seigneur de Villardin. \ A la requête de Sébastien Isaac de Loys, la suprême chambre des appellations accorde à celui-ci la révocation des sentences
      - $P Loys 438 Nomination de François de Loys, de Lausanne, en qualité de capitaine à l'Etat major confédéré. \ \ Signé: Rudolf von Wattenwyl, président der Tagsatzung et de l'inspection militaire fédérale, et Letter (?), secrétaire., 1823.01.01-1823.12.31 (Pièce)$ P Loys 438 Nomination de François de Loys, de Lausanne, en qualité de capitaine à l'Etat major confédéré. \ \ Signé: Rudolf von Wattenwyl, président der Tagsatzung et de l'inspection militaire fédérale, et Letter (?), secrétaire., 1823.01.01-1823.12.31 (Pièce)
      - $P Loys 439 Nomination de NN [François] de Loys, 1er lieutenant au régiment des dragons légers N° 4, en qualité de chevalier de l'ordre militaire de Guillaume, 4ème classe. \ Signature illisible du lieutenant général et chancelier., 1816.02.29 (Pièce)$ P Loys 439 Nomination de NN [François] de Loys, 1er lieutenant au régiment des dragons légers N° 4, en qualité de chevalier de l'ordre militaire de Guillaume, 4ème classe. \ Signature illisible du lieutenant général et chancelier., 1816.02.29 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	P Loys 438
Titre:	Nomination de François de Loys, de Lausanne, en qualité de capitaine à l'Etat major confédéré. Signé: Rudolf von Wattenwyl, président der Tagsatzung et de l'inspection militaire fédérale, et Letter (?), secrétaire.
Dates:	1823 mars 18. Berne.
Période de création:	01/01/1823 - 31/12/1823
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 papier, sceau de la confédération suisse

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre.
Langue:	Allemand

Zone des notes
Notes:	Provient de l'inventaire d'Olivier Conne. Une autre analyse se trouve dans l'inventaire de Maxime Reymond, page 258.

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https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1085672

Portfolio:
Désignation:

P Loys 438 Nomination de François de Loys, de Lausanne, en qualité de capitaine à l'Etat major confédéré. \ \ Signé: Rudolf von Wattenwyl, président der Tagsatzung et de l'inspection militaire fédérale, et Letter (?), secrétaire., 1823.01.01-1823.12.31 (Pièce)

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