PP 1053/3880/30109 Dossier pseudonymisé 109, 1980.01.01-1980.02.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3880/30109
Cotes anciennes:SOIN 57
Titre:Dossier pseudonymisé 109
Dates:01.01.1980 - 01.02.1980
Période de création:01/01/1980 - 01/02/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 100 ans après la clôture du dossier concerné. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Espagnol; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1076954
 

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