PP 1053/3880/30096 Dossier pseudonymisé 96, 1981.06.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3880/30096
Cotes anciennes:SOIN 57
Titre:Dossier pseudonymisé 96
Dates:01.06.1981
Période de création:01/06/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 100 ans après la clôture du dossier concerné. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Espagnol; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1076941
 

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