PP 760/92 Statuts centraux: proposition de modifications de 1951, 1951.01.01-1951.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 760/92
Titre:Statuts centraux: proposition de modifications de 1951
Dates:1951
Période de création:01/01/1951 - 31/12/1951
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable librement pour les documents de plus de 50 ans, pour la collection complète des Feuilles centrales (PP 760/36) et les deux éditions du Livre d'or 1983 et 2003 (PP 760/46-68).
Consultable sur autorisation écrite du président ou du vice-président des Anciens Helvétiens vaudois pour les documents de plus de 50 ans.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1071903
 

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