PP 712/340/1 Documentation, rapports et procès-verbaux de la délégation parlementaire suisse durant les sessions ordinaires de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe; notes, calendrier des sessions; correspondance, imprimés officiels, Liste et carte de membres, 1981-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 712/340/1
Titre:Documentation, rapports et procès-verbaux de la délégation parlementaire suisse durant les sessions ordinaires de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe; notes, calendrier des sessions; correspondance, imprimés officiels, Liste et carte de membres
Dates:1981-1985
Période de création:1981 - 1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1070720
 

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