PP 455 H 17 Comptes courants "Droit aux cours", 1958.01.01-1967.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 455 H 17
Titre:Comptes courants "Droit aux cours"
Dates:1958-1967
Période de création:01/01/1958 - 31/12/1967
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes, correspondance, procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1045366
 

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