PP 455 H 16 Répartition du "Droit au cours", 1954.01.01-1962.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 455 H 16
Titre:Répartition du "Droit au cours"
Dates:1954-1962
Période de création:01/01/1954 - 31/12/1962
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Tableaux de répartition, correspondance, notes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1045363
 

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