PP 416 C Généralités, 1444-1995 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 416 C
Titre:Généralités
Dates:1444-1995
Période de création:1444 - 1995
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:37 boîtes, 4 cartables, 1 registre, 1 rouleau et 1 plan

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation libre pour les pièces antérieures à 1903; les pièces de 1903 et postérieures ne pourront être consultées avant 2025, que sur autorisation de la direction des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Latin; Néerlandais
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1044454
 

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