H 31-104 Préfecture du Léman, 1793-1806 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 31-104
Titre:Préfecture du Léman
Dates:1798-1803
Période de création:1793 - 1806
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:10,50

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Canton du Léman
Modalités d'entrée:Versement, à une date inconnue
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance reçue et envoyée par le Préfet du Léman, ainsi que par le Lieutenant du Préfet (correspondants : Directoire, ministères centraux, autorités du canton, citoyens divers, etc.), 1798-1803.
- Pièces administratives diverses, 1798-1803.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K VI 42: Sous-préfecture de Nyon
- K VI 64: Sous-préfecture de La Vallée
- K VI 94: Sous-préfecture de Moudon

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventorié par Henri Chastellain, de 1917 à 1919. Saisi en décembre 2016 par Carole Laubscher dans la base de données DAVEL.
Les dates du fonds ont été attribuées aux documents non datés.
La cote H 99 n'a pas été utilisée.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000010232.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  agent national (1798-1803) (Matières\A)
  LEMAN. CANTON (1798-1803) (Personnes\L)
  république helvétique (Matières\R)
  préfet national (1798-1803) (Matières\P)
  LEMAN. PREFECTURE (1798-1803) (Personnes\L)
  lieutenant (grade militaire) (Matières\L)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=10232
 

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