PP 1053/3373 Organisation du Secrétariat, 1991-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3373
Titre:Organisation du Secrétariat
Dates:1991-1994
Période de création:1991 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1020662
 

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