PP 632/635 Séances , 1966-1978 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/635
Titre:Séances
Dates:1966-1978
Période de création:1966 - 1978
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient d'une part des documents relatifs aux séances:
- 1 liste des séances et des membres de la Commission de 1966 à 1978;
- 5 procès-verbaux;
- le 2ème rapport du président.
D'autre part 2 articles (provenant probablement du Bulletin de l'entreprise) faisant part du contenu des deux premières séances. Le premier annonce également la création et le but de la Commission.

Remarque: ni les procès-verbaux des quatre premières séances ni le 1er rapport n'ont été conservés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Espagnol; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1020536
 

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