PP 632/634 Projet de règlement, 1966 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/634
Titre:Projet de règlement
Dates:Document non daté; peut-être a-t-il été produit en 1966, l'année de la création de la Commission du Réfectoire
Période de création:1966
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 pièce physique dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient le "Règlement de la Commission de gestion du Réfectoire" - "Projet".

Remarque: il s'agit sans doute du projet élaboré par la CEAT en 1966 lors de la création de la Commission du Réfectoire.

Voir sous PP 632/601(2) le procès-verbal de la CEAT du 01.07.1966 où il est question de l' "Elaboration d'un projet de statuts pour la commission de gestion du Réfectoire SACT".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1020535
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises