PP 632/588 Séances du Conseil de Fondation, 1994-1996 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/588
Titre:Séances du Conseil de Fondation
Dates:1994-1996
Période de création:1994 - 1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des documents relatifs aux séances de la Fondation:
- des procès-verbaux;
- des annexes;
- des convocations et ordres du jour;
- des circulaires.

Remarques:
- série discontinue;
- il manque le procès-verbal n°6;
- les procès-verbaux couvrent les années 1994 et 1995.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1018532
 

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