PP 632/586-590 PREVICAB, fondation de prévoyance (antérieurement nommée Institution de prévoyance des Câbleries de Cortaillod et de Cossonay), 1993-1996 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/586-590
Titre:PREVICAB, fondation de prévoyance (antérieurement nommée Institution de prévoyance des Câbleries de Cortaillod et de Cossonay)
Dates:1993-1996
Période de création:1993 - 1996
Niveau:Série
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient:
- les statuts de PREVICAB;
- des documents relatifs aux séances du Conseil de Fondation;
- des informations générales sur la naissance et les caractéristiques de l'Institution;
- 2 cahiers des charges du comité de placement;
- des documents à caractère financier.

Remarques: l'Institution de prévoyance des Câbleries de Cortaillod et de Cossonay est née de la fusion des deux caisses de pensions de Cossonay et des quatre caisses de pensions de Cortaillod. Elle a été fondée le 1er janvier 1994 (voir sous PP 632/575, la présentation des faits dans la décision de radiation de la Fondation en faveur des employés d'atelier). Dès le 1er janvier 1996, elle change de dénomination et devient PREVICAB (voir sous PP 632/588, le procès-verbal n° 7 de la séance du Conseil de Fondation du 7 juillet 1995).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  PREVICAB, FONDATION DE PREVOYANCE DES CABLERIES DE CORTAILLOD ET DE COSSONAY (Personnes\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1003554
 

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