PP 632/590 Documents à caractère financier , 1993-1995 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 632/590
Titre:Documents à caractère financier
Dates:1993-1994
Période de création:1993 - 1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes, bilans, signatures d'un compte bancaire.

Remarque: certains documents peuvent être en lien avec des procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1018531
 

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