Zone d'identification |
Cote: | PP 632/578 |
Titre: | PRASA, Experts en prévoyance professionnelle |
Dates: | 1993-19942 |
Période de création: | 1993 - 1994 |
Niveau: | Sous-sous-série |
Importance matérielle: | 7 pièces physiques dans 1 enveloppe |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Contient plusieurs documents produits par PRASA relatifs à l'étude des caisses de pensions des sites de Cossonay et de Cortaillod: - 1 étude d'harmonisation et de modernisation des caisses de pensions des deux sites; - 1 étude concernant les caisses de pensions des deux sites; - 1 document qui donne des renseignements sur la modification des systèmes d'assurance des institutions de prévoyance; - 1 argumentaire concernant la fusion des institutions de prévoyance; - 1 tableau relatif aux répartitions des tâches dans une institution de prévoyance; - 1 document proposant un tour d'horizon sur les lois sociales; - 1 document relatif à l'Institution de prévoyance des Câbleries de Cortaillod et Cossonay. Remarques sur l'entreprise PRASA. Elle: - propose les services d'experts en prévoyance professionnelle; - a été mandatée pour "procéder à une étude d'harmonisation et de modernisation des caisses de pensions de CABCO et CTC".
Voir sous PP 632/576 le rapport sur l'activité du groupe de projet "Prévoyance professionnelle du groupe Cortaillod" (daté du 01.10.1993; annexe de l'ordre du jour du 04.10.1993). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1014709 |
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