Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 9 de 9 (0,09s) 1
		Dossier relatif à un conflit entre bailli et la ville de Lausanne au sujet de la compétence en matière d'application d'ordonnances souveraines.	01/01/1740 - 31/12/1740	Pièce	Br 4
		Mandat ou ordonnance imprimée de LL.EE. de Berne sur les mesures à prendre pour lutter contre les hannetons et autres insectes de cette nature qui ont causé de grands dommages aux cultures. Au dos: "Pour Mr le Gouverneur de Renens".	07/03/1749 - 06/04/1750	Pièce	P 1000/28
		Ordonnance de l'avoyer, petit et Grand Conseil de la Ville et République de Berne concernant les créances des mineurs.	06/09/1765 - 06/09/1765	Pièce	PP 603/17
		Ordonnances	1718 - 20/12/1786	Série	PP 1155/61-70
		Ordonnances	1572 - 1668	Sous-dossier	P Buren (de) 415
		Paroisse de Champagne	01/01/1662 - 31/12/1944	Fonds	SB 51
		Paroisse de Leysin	1605 - 1980	Fonds	SB 34
		Paroisse de Vufflens-la-Ville	01/01/1699 - 31/12/1952	Fonds	SB 82
		Requête des frères de Blonay d'Avise et de Barbe-Nicolarde de Blonay, veuve de Jean-François de Blonay, seigneur de Bernex, au Sénat de Savoie, demandant la suspension de toutes les procédures judiciaires les concernant jusqu'au retour de Josué de Blonay, appelé au service du duc. Avec l'ordonnance	19/02/1650 - 26/02/1650	Pièce	PP 637 S/15/3/150