Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 10 (0,06s) 1
		Chancellerie d'État : chef des Départements, chefs de service, 1978; Caisse de pension de l'État de Vaud, 1978; Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce : chef du personnel, conférences dans les communes, rapport d'expertise sur le projet du Conseil fédéral, 1978; Service des forê	01/01/1978 - 31/12/1978	Dossier	SB 66/121
		Conférences des chefs de service et de la Chancellerie de 1971 à 1976; Conseil d'État : correspondances diverses en 1975; Fédération romande des vignerons : correspondance et rapports annuels 1972-1975; Secrétariat général du Département : correspondances diverses 1974-1976; service vétérinaire cant	01/01/1971 - 31/12/1976	Dossier	SB 66/82
		CORRESPONDANCE: Service des forêts de l'Etat de Vaud.	01/01/1976 - 31/12/1976	Dossier	N 2 K 92/C/37
		CORRESPONDANCE: Service des forêts et de la faune.	01/01/1976 - 31/12/1976	Dossier	N 2 K 92/C/42
		Droit foncier 1974-1978 : soustraction des zones immédiatement constructibles à l'application de la législation foncière rurale, législation foncière rurale; Confédération : Bureau fédéral des statistiques, imprimés (loi, arrêtés, etc.), Economie de guerre : projet d'ordonnance sur la livraison et l	01/01/1974 - 31/12/1979	Dossier	SB 66/128
		Droit foncier rural 1979 : commission foncière, législation foncière rurale, normes pour l'estimation des domaines agricoles; Départements fédéraux 1979 : Office fédéral de l'agriculture, rapports annuels des cantons de Vaud, Soleure et Berne, rationalisation des travaux; Economie de guerre 1979 : a	01/01/1975 - 31/12/1980	Dossier	SB 66/134
		Nouvel article constitutionnel (31 quinquies), conception globale d'une politique suisse en matière d'économie des forêts et du bois	14/01/1976 - 21/08/1976	Dossier	PP 735/146
		Service des forêts et de la faune : accord inter-cantonal pour la prescription et la surveillance de la pêche, 1977; Service de la viticulture, 1977; Améliorations foncières, 1977; Formation professionnelle, 1977; Service de l'agriculture : arrêté d'organisation, budget, compte-rendu annuel, 1977; c	01/01/1977 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/111
		Service des forêts, de la faune et de la nature	21/06/1881 - 05/05/1992	Fonds	S 250
		Service des forêts, de la faune et de la nature	1916 - 1988	Fonds	S 147