Liste des résultats


	Afficher uniquement les unités de description pouvant être commandées
	12 article(s) trouvé(s)

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 12 (0,06s) 1 2 >>
		"III - Journal 1955-1978"	1955 - 1978	Pièce	PP 883/39
		3.6 Code pénal vaudois de 1930 : élaboration	1927 - 1929	Dossier	SC 196/89
		Archives de Jean-Claude Chappuis	01/01/1975 - 31/12/1980	Dossier	S 66/362
		Code pénal vaudois	1875 - 1931	Sous-série	S 132/737/1-5
		Divers	1965 - 1981	Dossier	S 128/159
		Droit	1972 - 1997	Série	PP 886/170
		Généralités	25/04/1798 - 31/12/1997	Fonds	K III 1-94
		Généralités	01/01/1803 - 31/12/1986	Fonds	K VII a
		Grand Conseil	1803 - 1994	Fonds	K II
		Procès-verbaux	01/01/1971 - 31/12/1975	Dossier	S 66/365

Critères de recherche
Descripteur(s)	Code pénal du Canton de Vaud (texte législatif) (Matières\C)

|

|

de en fr it nl sl ar hu ro

Inventaires des Archives cantonales vaudoises

: Basculer vers la liste
: Basculer vers la liste d'images
: Basculer vers l'aperçu d'images
: Recherche dans les résultats
: Afficher au format PDF
: Ajouter sélection au portfolio
: Aide

Légende

: Peut être commandé
: Localiser dans le plan d'archivage
: Image disponible, cliquez pour l'afficher