Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 16 (0,12s) 12>>
		Adoption	1972 - 1977	Dossier	SB 156 F 16
		Adoption de la nouvelle convention collective	10/06/1970 - 27/06/1970	Dossier	PP 842/4926
		Aymon de Joffrey (mentionné dès 1499, mort entre 1534 et 1538, fils de Jean de Joffrey et de Béatrice, née d'Ursinens) et Jean de Joffrey (mentionné dès 1450, mort entre 1500 et 1504, fils de Jean de Joffrey et de Béatrice, née d'Ursinens), frères.	22/09/1495 - 08/02/1498	Dossier	P Joffrey 15
		Déclaration d'adoption	01/01/1701 - 31/12/1800	Pièce	Bip 722
		Document sonore	10/05/1976	Pièce	PP 323/12/1/45
		Document sonore	10/05/1976	Pièce	PP 323/12/1/44
		Dossiers des pupilles mineurs de l'Office du Tuteur général	01/01/1987 - 31/12/1997	Série	SC 197/A 7736-8938
		Dossiers des pupilles mineurs de l'Office du Tuteur général	01/01/1977 - 31/12/1986	Série	SC 29/A 5590-7735
		Droit	1972 - 1997	Série	PP 886/221
		Droit	1972 - 1997	Série	PP 886/111