Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 12 (0,05s) 12>>
		Arrêté cantonal du 14 décembre 1970 sur les mesures instituées en faveur de la viticulture	14/06/1968 - 25/01/1971	Dossier	SB 64/126
		Arrêté fédéral du 10 octobre 1969 instituant des mesures temporaires en faveur de la viticulture	01/02/1968 - 12/06/1970	Dossier	SB 64/125
		Arrêté fédéral du 22 novembre 1978 instituant des mesures temporaires en faveur de la viticulture	05/04/1978 - 07/05/1979	Dossier	SB 64/5/131
		Arrêtés cantonaux du 12 décembre 1975 et du 30 avril 1976 sur les subventions de reconstitution	05/07/1975 - 28/07/1976	Dossier	SB 64/130
		Dossiers, rapports, documentation de travail	26/01/1971 - 14/06/1979	Dossier	SB 64/119
		Fédération vaudoise des Vignerons	01/01/1984 - 31/12/2000	Dossier	N 2 V 7/2
		Fédération Vaudoise des Vignerons (FVV) et sa section de Rolle	1967 - 1988	Dossier	PP 887/94
		ISOZ (Robert, 1925 - 12 décembre 2007)	1895 - 2004	Dossier	Dossier ATS ISOZ (Robert)
		Loi cantonale du 15 septembre 1971 modifiant celle du 19 septembre 1924 sur la viticulture	15/12/1970 - 15/09/1971	Dossier	SB 64/127
		Loi cantonale du 21 novembre 1973 sur la viticulture	08/03/1972 - 21/11/1973	Dossier	SB 64/5/128