Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 8 de 8 (0,06s) 1
		Commission consultative des contingents de la Société suisse de surveillance économique.	07/09/1917 - 18/12/1917	Dossier	P SSS 14
		Contingents du canton de Vaud : imprimés	01/04/1850 - 1853	Dossier	K XV j 12
		Effectif des contingents vaudois à l'armée fédérale	1833	Dossier	K XV j 8
		Liste des contingents de marchandises.	01/01/1917 - 15/03/1918	Dossier	P SSS 18
		Production animale : contingentement laitier, 1977; production animale : législation générale : projet d'ordonnance instituant l'autorisation pour la construction et la transformation de bâtiments destinés à la production de viande et d'oeufs, 1977; enquête : contributions aux détenteurs de bétail d	01/01/1977 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/115
		Production animale : espèce chevaline, élevage du menu bétail, législation, aviculture, apiculture, 1977; Station fédérale de recherche laitière, 1977; contingentement laitier, 1977; rapport concernant un arrêté sur l'économie laitière en 1977 ainsi qu'une révision de l'arrêté sur le statut du lait,	01/01/1977 - 31/12/1978	Dossier	SB 66/114
		Production animale 1979 : élevage bovin, élevage chevalin, rapport annuel 1978 de l'aviculture, apiculture, économie laitière, commission de recours du S.I.C.L., Service d'inspection et de consultation en matière d'économie laitière, contingentement laitier, commission de surveillance, législation g	01/01/1978 - 31/12/1979	Dossier	SB 66/131
		Taxe professionnelle : fonds arboricole cantonal, 1978; cultures maraîchères : Commission cantonale de recours, taxe professionnelle, 1978; projet d'arrêté fédéral sur l'économie sucrière, 1978; Production végétale : tabac, lutte contre les campagnols, préposés communaux pour la culture des champs,	01/01/1977 - 31/12/1982	Dossier	SB 66/123