Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 9 de 9 (0,09s) 1
		Actions d'élimination du bétail de mauvaise qualité en zone de montagne 1961; Contrôle de l'élevage 1962; Procès-verbal de la conférence des cantons élevant la race tachetée rouge 1970; Suppression de la prime au syndicat d'élevage bovin d'Orbe 1972; Ecoulement des produits mâles du croisement Red H	01/01/1945 - 31/12/1976	Dossier	SB 66/145
		Cabanes	01/01/1884 - 31/12/2010	Sous-fonds	PP 1145/391-525
		Commission de l'environnement	01/01/2006 - 27/06/2012	Série	PP 1145/797-798
		Délimitation des régions de montagne.	01/01/1956 - 31/12/1976	Dossier	SB 66/80
		Délimitation des zones de montagne, établi selon le cadastre fédéral de la production agricole.	01/01/1959 - 31/12/1959	Pièce	SB 66/185
		Fondation vaudoise en faveur des agriculteurs, vignerons et montagnards obérés	01/01/1948 - 31/12/1984	Dossier	S 182/28
		Liste des zones de montagnes.	01/01/1976 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/71
		Loi fédérale du 28 juin 1974 sur l'aide en matière d'investissements dans les régions de montagne; révision partielle de novembre 1976 de la loi fédérale du 12 décembre 1940 sur le désendettement des domaines agricoles; ordonnance fédérale du 30 août 1972 sur les denrées alimentaires et les objets u	01/01/1972 - 30/11/1976	Dossier	SB 66/67
		Production animale : contingentement laitier, 1977; production animale : législation générale : projet d'ordonnance instituant l'autorisation pour la construction et la transformation de bâtiments destinés à la production de viande et d'oeufs, 1977; enquête : contributions aux détenteurs de bétail d	01/01/1977 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/115