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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 3 de 3 (0,09s) 1
		Affaires communales		Sous-section	K XVI
		Délégation cantonale à la nouvelle Constitution	1994 - 2009	Fonds	SB 337
		Secteur des droits politiques	1823 - 08/09/2009	Fonds	SB 253

Critères de recherche
Descripteur(s)	VAUD. SERVICE DES COMMUNES ET DES RELATIONS INSTITUTIONNELLES (Personnes\V)

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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