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Titre / Contenu
Période
Niveau
Cote
PA
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1
Dossiers NT Nos 1529; 1530; 9860; 1530; 9969; 1529, Dossiers RCS Nos 85; dossier non numéroté, Dossier NFC non numéroté, Dossier NAD/II, Dossier non numéroté
1982 - 1992
Sous-série
SB 155/120
Dossiers RCS Nos 4294, Dossier non numéroté
1991 - 1992
Sous-série
SB 155/121
Grand d'Hauteville (Paul-Daniel-Gonzalve)
01/01/1842 - 31/12/1845
Fonds
P Grand d'Hauteville
Mo-Rei
1961
Sous-sous-série
SB 10/1/1/5
Réintégration des étrangers (RTE)
1983 - 1989
Série
SB 102/90-97
Répertoire annuel
01/01/1973 - 31/12/1976
Pièce
S 66/348
Critères de recherche
Descripteur(s)
nationalité - réintégration (Matières\N)
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