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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Dossiers NT Nos 1529; 1530; 9860; 1530; 9969; 1529, Dossiers RCS Nos 85; dossier non numéroté, Dossier NFC non numéroté, Dossier NAD/II, Dossier non numéroté
1982 - 1992Sous-série SB 155/120 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Dossiers RCS Nos 4294, Dossier non numéroté
1991 - 1992Sous-série SB 155/121 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Grand d'Hauteville (Paul-Daniel-Gonzalve)
01/01/1842 - 31/12/1845Fonds P Grand d'Hauteville Localise l'UD dans le plan d'archivage
Mo-Rei
1961Sous-sous-série SB 10/1/1/5 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Réintégration des étrangers (RTE)
1983 - 1989Série SB 102/90-97 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Répertoire annuel
01/01/1973 - 31/12/1976Pièce S 66/348 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)nationalité - réintégration (Matières\N)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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