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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 6 de 6 (0,05s) 1
	Dossiers NT Nos 1529; 1530; 9860; 1530; 9969; 1529, Dossiers RCS Nos 85; dossier non numéroté, Dossier NFC non numéroté, Dossier NAD/II, Dossier non numéroté	1982 - 1992	Sous-série	SB 155/120
	Dossiers RCS Nos 4294, Dossier non numéroté	1991 - 1992	Sous-série	SB 155/121
	Grand d'Hauteville (Paul-Daniel-Gonzalve)	01/01/1842 - 31/12/1845	Fonds	P Grand d'Hauteville
	Mo-Rei	1961	Sous-sous-série	SB 10/1/1/5
	Réintégration des étrangers (RTE)	1983 - 1989	Série	SB 102/90-97
	Répertoire annuel	01/01/1973 - 31/12/1976	Pièce	S 66/348

Critères de recherche
Descripteur(s)	nationalité - réintégration (Matières\N)

Portfolio:
Désignation: