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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 6 de 6 (0,06s) 1
	Archives du Tribunal d'Oron. Cour baillivale. Justice d'Oron. Justice de Palézieux. Justice de Peney	01/01/1890 - 31/12/1910	Pièce	P Président Pasche BB 12
	Justice de paix d'Oron	1836 - 1875	Série	SB 266/42
	Justice de paix d'Oron	01/01/1860 - 31/12/1970	Fonds	SC 84
	Justice de paix d'Oron	11/10/1800 - 1946	Fonds	K XIX 43
	Pièces de procédure.	01/01/1672 - 26/08/1865	Série	P Demiéville (famille) 59
	Rapports d'inspection des justices de paix 1971-2010 (1)	18/02/1971 - 14/11/2003	Dossier	SC 232/ 70

Critères de recherche
Descripteur(s)	ORON. JUSTICE DE PAIX (Personnes\O)

Portfolio:
Désignation: