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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Archives du Tribunal d'Oron. Cour baillivale. Justice d'Oron. Justice de Palézieux. Justice de Peney
01/01/1890 - 31/12/1910Pièce P Président Pasche BB 12 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Justice de paix d'Oron
1836 - 1875Série SB 266/42 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Justice de paix d'Oron
01/01/1860 - 31/12/1970Fonds SC 84 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Justice de paix d'Oron
11/10/1800 - 1946Fonds K XIX 43 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Pièces de procédure.
01/01/1672 - 26/08/1865Série P Demiéville (famille) 59 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Rapports d'inspection des justices de paix 1971-2010 (1)
18/02/1971 - 14/11/2003Dossier SC 232/ 70 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)ORON. JUSTICE DE PAIX (Personnes\O)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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