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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Arrêté Bonny
1978 - 2004Sous-série PP 907/474 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Dossiers généraux : Col-Com.
01/01/1973 - 31/12/1980Sous-série S 42/4 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Enseignement spécialisé : Institut Saint-Joseph de Fribourg et institut du Bouveret (Valais) Rapports annuels ; correspondance expédiée et reçue
23/11/1987 - 31/01/1992Dossier PP 799/313 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Réduction du nombre de députés
27/12/1944 - 06/03/1952Dossier S 82/236 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)avis consultatif (procédure) (Matières\A)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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