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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 3 de 3 (0,07s) 1
	Correspondance avec le DPSA	1969 - 1981	Dossier	SB 304/166
	Organe cantonal de contrôle (OCC)	1973 - 1988	Sous-série	SB 304/98-101
	Révision de la loi vaudoise sur l'encouragement à l'assurance maladie et accidents (LEAM) et de la loi vaudoise sur l'assurance en cas de maladie et d'accidents (LVAMA)	1970 - 1987	Sous-série	SB 304/25-33

Critères de recherche
Descripteur(s)	Loi sur l'assurance en cas de maladie et d'accidents / Vaud (Matières\L)

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Désignation: