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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Affaire Kuhn
13/12/1955 - 07/02/1956Sous-dossier PP 285/300 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Dénonciation contre Léon Nicole
29/04/1943 - 24/06/1946Sous-dossier PP 285/314 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Juge d'instruction cantonal
1865 - 1953Fonds K XVII e Localise l'UD dans le plan d'archivage
Non-lieux
1881 - 1968Série K XVII d 7/1-22 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Office d'instruction pénale de La Côte
01/01/1948 - 31/12/1996Fonds SC 136 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Office d'instruction pénale de Lausanne
01/01/1959 - 31/12/1994Fonds SC 137 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Office d'instruction pénale de l'Est vaudois
01/01/1957 - 31/12/1994Fonds SC 135 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Office d'instruction pénale du Nord vaudois
01/01/1952 - 31/12/1992Fonds SC 138 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)non-lieu (Matières\N)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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Localiser dans le plan d'archivage
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