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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 6 de 6 (0,07s) 1
	Affaires de particuliers / particulières	01/01/1778 - 31/12/1779	Dossier	Bik 1632
	Consignation des fiefs et rentes de la seigneurie d'Allaman, par François-Amédée Carron, notaire royal et commissaire député.	28/06/1735	Pièce	PP 637 S/19/2/067
	Registre B des dépôts et consignations	26/04/1854 - 12/07/1897	Série	K XIX 36/73
	Registre civil A (01.10.1831 - 17.04.1854) et en tête-bêche registre de consignation de plaintes civiles (24.11.1836 - 11.11.1851)	01/01/1831 - 11/11/1851	Pièce	K XIX 36/54
	Registre pour l'inscription des déclarations de répudiations et acceptations de successions (1912-1914), suivi du registre d'inscription des consignations juridiques (1934-1968)	14/07/1912 - 30/09/1968	Pièce	S 39/56
	Registres des consignations, des choses trouvées, des reconnaissances d'enfant naturel et des déclarations de grossesse	03/05/1912 - 09/10/1942	Série	S 102/520-521

Critères de recherche
Descripteur(s)	consignation (Matières\C)

Portfolio:
Désignation: