Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 32 (0,06s) 1234>>
		"Contribuables allez-vous payer les procès des locataires querelleurs ? Votez Non au changement. Question subsidiaire. Non l'initiative. Oui au contre-projet".	1970 - 1987	Pièce	PP 478/524 a 35
		Académie	1886 - 1889	Série	K XIII 252 C/1886-1889
		Aide au logement et motion Philippe Mingard concernant les logements à loyers raisonnables	01/08/1982 - 11/11/1993	Dossier	PP 1080/164
		Baux et loyers, exploitation du vignoble, contrat de vignolage	07/03/1906 - 05/07/1910	Dossier	PP 771/193
		Baux, loyers et comptes	25/10/1864 - 25/12/1924	Dossier	PP 771/184
		Correspondance, reçus de loyer, documents divers.	03/08/1590 - 15/02/1898	Dossier	P Grenier 37
		Etat des titres (gérés notamment par les cabinets Marcel et Cuénod) de Louise-Charlotte-Anna, fille de Jean-Henri de Blonay, et de son mari Maximilien de Saussure (rentes, actions, comptes, assurances mobilières, bail à loyer, chéquiers...) en partie traité par Henri de Blonay, leur neveu, notamment	01/01/1862 - 31/12/1879	Pièce	PP 637 V/21/1/076
		Fiscalité	01/01/1961 - 31/12/1986	Sous-dossier	PP 285/542
		Grand-Chêne 7	01/01/1885 - 31/12/1904	Dossier	PP 771/170
		Impôt locatif	16/12/1982 - 31/12/1983	Dossier	S 82/293